CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE

• CE SITE EST ÉDITÉ PAR VECTANIM
• Directeur de publication : Monsieur Fabien LESBORDES
• SITE CRÉÉ ET DÉVELOPPÉ PAR VECTANIM
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Les dispositions ci-dessous s'appliquent intégralement et indistinctement aux sites internet "Vectanim.fr" ci-après désignés le "Site".

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CHAMP D’APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DES SITES

• Acception des Conditions Générales d’Utilisation des Sites VECTANIM Toute connexion aux Sites VECTANIM et utilisation de leur contenu s’effectuent dans le cadre des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « Conditions Générales d’Utilisation »).
• Le fait d’accéder à l’un quelconque des Sites VECTANIM emporte application des règles et conditions définies ci- après ainsi qu’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation. Tout Internaute Utilisateur ne souhaitant pas adhérer aux présentes Conditions Générales d’Utilisation doit impérativement s’abstenir d’utiliser les Sites VECTANIM.
• Les Conditions Générales d’Utilisation applicables sont celles en vigueur lors de la connexion et de l’utilisation des Sites VECTANIM par l'Internaute Utilisateur.
• VECTANIM informe les Internautes Utilisateurs que les Conditions Générales d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont portées à la connaissance des Internautes Utilisateurs par leur simple mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout Internaute Utilisateur qui accède aux Sites VECTANIM postérieurement à ladite mise en ligne. VECTANIM s’engage à ce que les présentes Conditions Générales d’Utilisation soient présentes, à tout moment, sur les Sites VECTANIM (sous réserve d’une éventuelle indisponibilité de tout ou partie desdits Sites VECTANIM).

ACCES ET DISPONIBILITE

• L’accès au Site est libre, et assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d'événements hors du contrôle de VECTANIM, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions techniques, de maintenance et de réactualisation nécessaires au bon fonctionnement du Site.
• Afin d’assurer un service de qualité, VECTANIM se réserve en outre des périodes de maintenance, de réactualisations ou d’interventions techniques, susceptibles d’entraîner une coupure d’accès au Site. Par ailleurs, en raison de la nature même de l’Internet, VECTANIM ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

CONFIDENTIALITE ET DONNÉES PERSONNELLES

• Nous utilisons des sociétés publicitaires ou tiers pour fournir des publicités quand vous naviguez sur notre site web. Ces sociétés peuvent utiliser des renseignements (Sont exclus toutes informations relatives à votre identité, nom, adresse, courrier électronique ou numéro de téléphone) durant votre navigation sur ce site web et sur d'autres sites web pour qu'ils puissent vous fournir des publicités en meilleur adéquation avec vos centres d’intérêts. Si vous souhaitez plus de renseignements sur ce sujet, merci de cliquer ici : //www.networkadvertising.org/managing/opt_out.asp
• Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la décision de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) du 10 juillet 2006 de supprimer l’obligation de déclaration de site Internet au profit de la procédure de déclaration des traitements associés audit site, Fabien LESBORDES a fait la déclaration normale auprès de la CNIL. Les Clients disposent, conformément aux dispositions la Loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification, de rectification et de suppression de celles-ci.
• Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou électronique aux coordonnées figurant au début des conditions des la présente Notice Légale.
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• L'accès au Site vous confère, au titre de la présente licence, un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur le contenu dudit Site. Toute mise en réseau et toute rediffusion, quelle qu'en soit la forme, sont interdites. Le droit de reproduire ne s'entend qu'aux fins de représentation sur écran monoposte et est strictement réservé à votre usage privé. Si vous souhaitez faire un usage commercial des informations figurant sur ce site, il convient de solliciter un accord exprès de notre part. L'ensemble des matériels édités sur le Site, incluant notamment les textes, les photographies, les infographies, les icônes (ci-après « les Matériels »), constituent des œuvres au sens des dispositions de l'article L 112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite. Vous ne pouvez donc modifier, copier, transmettre par e-mail ou de toute autre manière, céder, télécharger, afficher et, d'une façon générale, exploiter ces matériels.

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3. - n'imprimer sur support papier les Matériels téléchargés qu'à la condition que lesdites copies soient strictement limitées à un usage personnel ;
4. - ne pas reproduire la version numérique des Matériels à des fins de revue de presse ;
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AMENDEMENT À NOTRE CHARTE

VECTANIM actualisera cette charte au fil du temps. Nous vous recommandons, lors de vos visites, de vérifier régulièrement si des amendements ont été ajoutés avant que vous ne nous fournissiez des informations vous concernant. Date de dernière mise à jour : 22/06/2012.